Cabinet Joël Confoulan
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        Cabinet : Historique, archivage

 

Historique :

Notre cabinet a été créé en 1892 par M. François BAILLET dans la commune de Salles. Il a été transféré une première fois à MIOS puis une deuxième fois sur la commune d'Arès jusqu'en 1964. Enfin, à son actuelle adresse depuis 1965, date à partir de laquelle M. Pierre BAILLET a exercé son activité jusqu'en 1987.

 

Archivage : Plus d’un siècle de documents.

Système d'archivage original qui permet de retrouver facilement votre affaire.   Nos archives renferment des documents de première importance, juridiquement et techniquement. Certaines pièces relèvent désormais du patrimoine local et sont à la disposition des historiens.

 

Les dossiers clientèle sont numérotés par commune associée à une couleur spécifique. Ils sont enregistrés et identifiés sur un classeur chronologique papier et sur tableur informatique. Leur situation géographique est localisée sur un bottin papier par commune sur des extraits cadastraux où le numéro du dossier est indiqué sur la parcelle correspondante. La même localisation est effectuée sur un système géographique informatisé en coordonnées Lambert III (X-Y).

Une fiche dossier résume la carte d’identité de l’affaire avec les références du client.
Une fiche de communication interne assure la transcription de tous les évènements (hors courrier) survenus au cours de l’évolution de l’affaire.

Des chemises internes de couleurs différentes classifient systématiquement les documents en fonction de leur intérêt (courrier, terrain, autres…).
Jusqu’en 1998, tous les plans étaient sauvegardés sur calque reproductif par tirage ammoniaque.
Ensuite, ils ont été sauvegardés par gravure sur cd-rom en double exemplaire et en 2 lieux différents.

Si besoin vous pouvez obtenir :

- Une copie de documents originaux de votre dossier.

- Une certification écrite d’intervention par l’Expert.

- Une analyse détaillée en cas de litige avec un voisin ou un acquéreur.

 

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